Rechercher un journal, un article
Journal n°7639
du 20 février 2004
ASSOCIATION DES PERSONNELS MONEGASQUES DE LA SURETE PUBLIQUE -
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
modalités d'application de ladite loi, le Secrétaire Général du Ministère d'Etat délivre récépissé de la déclaration déposée par l'association dénommée "ASSOCIATION DES PERSONNELS MONEGASQUES DE LA SURETE ... modalités d'application de ladite loi, le Secrétaire Général du Ministère d'Etat délivre récépissé de la déclaration déposée par l'association dénommée "ASSOCIATION DES PERSONNELS MONEGASQUES DE LA SURETE ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
ASSOCIATION DE PERSONNELS MONEGASQUES DE LA SURETE PUBLIQUE - Récépissé de
déclaration de modification d'une Association constituée entre Monégasques
de la Sûreté Publique ".
Ces modifications portent sur la dénomination de l'association qui devient " Association de Personnels Monégasques de la Sûreté Publique ", ainsi que sur les articles 9, 19 ... de la Sûreté Publique ".
Ces modifications portent sur la dénomination de l'association qui devient " Association de Personnels Monégasques de la Sûreté Publique ", ainsi que sur les articles 9, 19 ...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
"ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MONACO DANSES/DANCES FORUM"
'élèves d'écoles de danse, une remise des trophées : les "Monaco World Dance Awards" aux meilleurs professionnels de la danse (chorégraphes, danseurs, etc .).
Le siège social est situé au Casino de Monte ... 'élèves d'écoles de danse, une remise des trophées : les "Monaco World Dance Awards" aux meilleurs professionnels de la danse (chorégraphes, danseurs, etc .).
Le siège social est situé au Casino de Monte ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
régates et la construction des J/70 selon ses « Closed Class Rules »,
• la conservation des caractéristiques récréatives, de simplicité d'utilisation, de sûreté, de confort, et d'accessibilité économique ... ,
• la promotion des régates et la construction des J/70 selon ses « Closed Class Rules »,
• la conservation des caractéristiques récréatives, de simplicité d'utilisation, de sûreté, de confort, et ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8625
du 13 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
de qualité ;
3. Améliorer l’accès aux médicaments et aux traitements ;
4. Promouvoir la recherche et l’innovation en matière de santé publique. ».
... médicale de qualité ;
3. Améliorer l'accès aux médicaments et aux traitements ;
4. Promouvoir la recherche et l'innovation en matière de santé publique. ».
... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
handicap par la promotion, la gestion, voire la création des structures nécessaires, notamment dans le milieu rural, avec le désir constant de privilégier la gouvernance participative et les solutions ... situation de handicap par la promotion, la gestion, voire la création des structures nécessaires, notamment dans le milieu rural, avec le désir constant de privilégier la gouvernance participative et les ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
dites de « e-sport » et plus généralement toutes disciplines associées qui peuvent s’y rattacher directement ou indirectement » et complétée par des dispositions relatives à la lutte contre le dopage ... dites de « e-sport » et plus généralement toutes disciplines associées qui peuvent s'y rattacher directement ou indirectement » et complétée par des dispositions relatives à la lutte contre le dopage ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Sûreté Publique ; ainsi que les personnes morales de droit privé : la Société d'Exploitation des Ports de Monaco (SEPM) et le Yacht Club de Monaco (YCM). ».
... de Police Maritime et Aéroportuaire de la Direction de la Sûreté Publique ; ainsi que les personnes morales de droit privé : la Société d'Exploitation des Ports de Monaco (SEPM) et le Yacht Club de ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 21 mai 2019 de l'association dénommée « SOCIETE POUR LA GESTION DES DROITS D'AUTEURS (SO.GE.DA.) ».
Les modifications adoptées portent sur les articles 6 et 7 ... déclaration de modification des statuts reçue le 21 mai 2019 de l'association dénommée « SOCIETE POUR LA GESTION DES DROITS D'AUTEURS (SO.GE.DA.) ».
Les modifications adoptées portent sur les articles 6 et 7 ... ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
particuliers, les entreprises et les entités publiques.
- Promouvoir une gestion pro-active des risques.
- Proposer la mise en œuvre de solutions destinées à minimiser les conséquences des crises susceptibles d ... , notamment les particuliers, les entreprises et les entités publiques.
- Promouvoir une gestion pro-active des risques.
- Proposer la mise en œuvre de solutions destinées à minimiser les ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
FONDATION TURQUOIS - MODIFICATIONS AUX STATUTS
Extrait publié en conformité des dispositions de l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations.
Aux termes d’une délibération prise au siège de la Fondation le 22 novembre 2010 ... Extrait publié en conformité des dispositions de l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations.
Aux termes d’une délibération prise au siège de la Fondation le 22 novembre 2010 ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
;
- Former des propositions concrètes au service de l'efficacité de l'action publique, de la cohésion entre monégasques et résidents, de l'égalité des chances, d'une éducation de qualité et d'un meilleur accès ... des cercles de réflexions indépendants relatifs à des sujets de société, de vivre-ensemble, de santé et de libertés publiques ;
- Former des propositions d'expérimentations consacrées aux ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
des activités de sensibilisation préfigurées par la Convention Européenne du Paysage, en suivant les « Recommandations » concernant les lignes directives, pour l'implémentation de la CEP même, adoptées ... des activités de sensibilisation préfigurées par la Convention Européenne du Paysage, en suivant les « Recommandations » concernant les lignes directives, pour l'implémentation de la CEP même, adoptées ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Dragon selon ses « Closed Class Rules ».
- La conservation des caractéristiques récréatives, de simplicité d'utilisation, de sûreté, de confort, et d'accessibilité économique des Dragons.
- La gestion, la ... promotion des régates de Dragon selon ses « Closed Class Rules ».
- La conservation des caractéristiques récréatives, de simplicité d'utilisation, de sûreté, de confort, et d'accessibilité économique ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
développement économique, au progrès social, à l'amélioration de la qualité ainsi qu'à l'innovation, dans le respect des objectifs de développement durable ou venant en appui des politiques publiques ;
- Fournir ... développement économique, au progrès social, à l'amélioration de la qualité ainsi qu'à l'innovation, dans le respect des objectifs de développement durable ou venant en appui des politiques publiques ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...